Bonsoir @Michael
Votre situation est juridiquement intéressante, et honnêtement, votre recours me paraît sérieux. Je vais vous expliquer pourquoi, ainsi que ce qu’il faut attendre maintenant.
Le motif de refus semble contestable
Le point central de votre dossier est ici :
-
Vous avez été scolarisé en France depuis l’âge de 5 ans,
-
Vous avez obtenu des diplômes français,
-
Vous avez une attestation officielle de réussite,
-
Et le rectorat confirme :
-
L’impossibilité de délivrer un duplicata,
-
Ainsi que la valeur juridique équivalente de l’attestation.
Dans ce contexte, le refus fondé uniquement sur l’absence du diplôme physique original peut effectivement être discutable.
Le texte que vous évoquez est pertinent
Vous faites référence :
Et vous avez raison sur un point important :
Certains diplômes français permettent de justifier le niveau B1 sans test linguistique supplémentaire.
Le problème dans votre dossier semble surtout être :
Le fait que le consulat ait été surpris est révélateur
Quand un agent consulaire :
- Conseille explicitement un recours, et semble lui-même étonné de la décision,
Cela signifie souvent que :
-
Le dossier n’était pas considéré comme faible sur le fond,
-
Mais qu’il y a eu une lecture administrative stricte ou rigide.
Votre recours semble correctement construit
Vous avez bien fait de joindre :
-
Attestations du rectorat,
-
Preuves de scolarité,
-
Confirmations officielles,
-
Explication sur l’impossibilité du duplicata.
C’est exactement ce qu’il fallait faire.
Les délais actuels du recours
Vous indiquez :
Honnêtement : ce délai reste encore normal aujourd’hui.
Les recours en matière de nationalité peuvent prendre :
-
4 à 8 mois,
-
Parfois davantage,
-
Surtout depuis 2025.
À partir de quand parle-t-on de rejet implicite ?
En théorie :
L’absence de réponse pendant 4 mois peut faire naître une décision implicite de rejet dans certains recours administratifs.
MAIS :
En pratique, en matière de nationalité :
-
Les réponses tardives sont extrêmement fréquentes,
-
Beaucoup de personnes reçoivent une réponse après :
-
5 mois,
-
8 mois,
-
Parfois plus.
Donc :
Le silence actuel ne signifie pas forcément que le recours est perdu.
Votre dossier a-t-il des chances ?
Honnêtement : oui.
Parce que : Vous avez grandi et étudié en France, votre intégration linguistique est objectivement évidente, le problème semble essentiellement documentaire, et vous avez apporté une régularisation solide.
Votre recours me paraît crédible juridiquement.
Ce que je vous conseille maintenant
Pour le moment :
Une nouvelle action devient pertinente plutôt :
- Après l’été 2026 si toujours aucun retour.
En résumé
-
Le motif de refus paraît contestable
-
Votre recours semble bien argumenté
-
Le délai actuel reste encore cohérent
-
Le silence ne signifie pas automatiquement rejet définitif
-
Votre dossier conserve de vraies chances
Honnêtement, votre situation ressemble davantage à un dossier en attente d’arbitrage administratif qu’à un dossier définitivement compromis.
Cordialement,
Expert en démarches pour étrangers en France
Naturalisation@FranceAccueil.com