Naturalisation pour intermittent du spectacle

Naturalisation
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Bonjour,

Je réside en France de manière continue depuis septembre 2019.

Entre 2019 et 2021, j’ai suivi une formation d’artiste de spectacle (niveau bac+2). Depuis la fin de cette formation, je travaille comme intermittent du spectacle, avec des contrats successifs dans ce secteur.

Ma question : comment puis-je présenter ce parcours de façon convaincante, notamment la stabilité de ma situation professionnelle, sachant que le statut d’intermittent implique par nature des contrats courts et discontinus plutôt qu’un emploi salarié classique en CDI ?

Merci d’avance pour vos conseils.

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Bonjour Danielo,

Le statut d’intermittent du spectacle n’est pas, en lui-même, un obstacle à une demande de naturalisation. L’administration n’exige pas obligatoirement un CDI. Elle cherche surtout à vérifier que votre insertion professionnelle est réelle, durable et qu’elle vous procure des ressources suffisamment stables pour vivre.

Dans votre cas, votre parcours présente déjà une certaine cohérence : vous avez suivi une formation dans le domaine artistique, puis vous travaillez dans ce même secteur depuis 2021. Il faut donc mettre en avant la continuité de l’activité, et pas seulement la durée de chaque contrat.

Je vous conseille de joindre un récapitulatif simple, année par année, indiquant notamment :

  • Le nombre de contrats ou de cachets réalisés.

  • Le nombre d’employeurs.

  • Les employeurs avec lesquels vous travaillez régulièrement.

  • Le montant total de vos salaires.

  • Le montant des indemnités France Travail liées au régime de l’intermittence.

  • Votre revenu déclaré sur chaque avis d’imposition.

Vous pouvez accompagner ce récapitulatif de vos contrats récents, bulletins de salaire, attestations employeurs, relevé de carrière, attestations France Travail, relevés d’indemnisation et avis d’imposition des trois dernières années. Les attestations mensuelles employeur peuvent également être utiles pour montrer la régularité de votre activité.

L’idée n’est pas d’essayer de présenter votre situation comme l’équivalent d’un CDI. Il faut plutôt expliquer clairement que les contrats courts sont le fonctionnement normal de votre profession et démontrer que, malgré cette succession de contrats, vous travaillez régulièrement et disposez de revenus suivis.

Une courte lettre explicative peut aussi être utile, en précisant votre formation, votre métier, la date de début de votre activité, vos collaborations régulières et votre évolution professionnelle.

Pour apprécier plus précisément la solidité de votre dossier, il faudrait toutefois connaître le montant approximatif de vos revenus imposables sur les trois dernières années, ainsi que l’existence éventuelle de longues périodes sans activité ni indemnisation.

Cordialement,

Expert en démarches pour étrangers en France
Naturalisation@FranceAccueil.com